Conseil Municipal Lundi 27 novembre 2017 à 19h00

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Conseil Municipal jeudi 07 décembre 2017 à 20h30Salle du Conseil Municipal à la Mairie

Le Conseil Municipal aura lieu Jeudi 07 décembre 2017 à 20h30 dans la salle du Conseil Municipal de la mairie

ORDRE DU JOUR :

2017-8-1 - URBANISME : Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse-Métropole - Avis sur le RLPi arrêté en conseil de la Métropole le 3 octobre 2017

2017-8-2 - URBANISME : Élaboration du PLUi-H tenant lieu de Plan Local Habitat (PLUi-H) de Toulouse-Métropole - Avis sur le PLUi-H arrêté en conseil de la métropole

2017-8-3 - FINANCES : Actualisation des tarifs de la mairie

2017-8-4 - FINANCES : Demande de subvention au Conseil Départemental pour un premier équipement de mobilier suite aux travaux de la mairie

2017-8-5 - URBANISME : Charte relative aux modalités d'implantation des antennes relais sur le territoire de Toulouse-Métropole

2017-8-6 - QUESTIONS DIVERSES